Dernière mise à jour : 5 avril 2026.

Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Acromodèles44, située à La Fournerie, 44440 Teillé, France.

SIREN : 447 917 758

RNA : W444000895

Adresse de contact : bureau@acromodeles44.fr

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de l’association Acromodèles44.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, au sein du groupe OVHcloud.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, documents, illustrations, vidéos, éléments graphiques et structure du site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable d’Acromodèles44 ou des titulaires de droits concernés, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Acromodèles44 ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, de leur politique de confidentialité ou de leur fonctionnement.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la politique de confidentialité.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement. Pour plus d’informations, veuillez consulter la politique de confidentialité. Si des traceurs non essentiels sont utilisés, ils doivent faire l’objet d’une information et, le cas échéant, d’un consentement préalable.

Responsabilité

Acromodèles44 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes que possible. Toutefois, l’association ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées. L’utilisation des informations disponibles sur le site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

Acromodèles44 ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.